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Depuis le 28 mai 2026, les variantes sont autorisées dans tous les marchés sauf mention contraire. Comment en tirer parti sans risquer l'irrégularité.
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Seuils, procédures, délais et nouveautés du code de la commande publique.
Chiffre d'affaires exigé : 1,5 fois le marché
Depuis le décret n° 2025-1383, l'acheteur ne peut plus exiger un chiffre d'affaires minimal supérieur à 1,5 fois le montant du marché. Ce que cela change.
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Seuils des marchés publics 2026 : le point complet
Dispense à 60 000 € HT, publicité libre, BOAMP, seuils européens 2026-2027 : quelle procédure pour quel montant, et ce que cela change pour votre réponse.
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