Révision des prix
Clause qui fait évoluer le prix pendant l'exécution selon des index ou une formule fixés par le marché.
Un prix révisable évolue pendant l'exécution pour tenir compte des variations économiques, selon une clause fixée par le marché (article R2112-13 du code de la commande publique). La clause précise la date d'établissement du prix initial, les modalités de calcul et la périodicité de la révision. Elle repose sur une référence, souvent un index publié par l'INSEE comme les index BT pour le bâtiment ou TP pour les travaux publics, sur une formule paramétrique qui combine plusieurs index, ou sur les deux. Un marché d'une durée d'exécution supérieure à trois mois qui nécessite une part importante de fournitures dont le prix dépend directement des cours mondiaux doit comporter une clause de révision. Le prix révisable se distingue du prix ferme, qui n'est qu'actualisable. Pour une PME, une formule mal adaptée peut faire perdre la marge d'un contrat de plusieurs années : vérifiez que les index reflètent vos coûts réels (main-d'œuvre, énergie, matières), méfiez-vous des parts fixes et des clauses butoirs que l'État déconseille depuis 2022, et calculez vous-même la révision sur chaque facture.